Règlement Intérieur
Association « Michel Vaugelade »
Article 1 – Agrément des nouveaux membres
Tout nouveau membre doit être adhérent à l’association. Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et verser leur cotisation d’adhésion.
Article 2 – Adhésion
L’association propose deux types d’adhésion :
- La « Cotisation simple annuelle » pour des membres actifs.
- La « Cotisation d’honneur annuelle » pour des membres d’honneur.
Le montant de l’adhésion est fixé par le bureau et déterminé pour l’année 2026 à :
L’adhérent est le seul à déterminer son type de cotisation.
Article 3 – Démission
1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre postale ou électronique. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2. L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- La non-participation aux activités de l’association ;
- Une condamnation pénale pour crime et délit ;
- Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
La décision d’exclusion est adoptée par le bureau ou le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 4 – Assemblées générales
1. Votes des membres
Les membres présents votent à main levée.
2. Votes par procuration
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions, lui-même adhérent de l’association.
Article 5 – Indemnités de remboursement
Seuls les membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Les dits-frais seront validés par le bureau.
Article 6 – Validation et modification du règlement intérieur
Les membres du bureau sont responsables de la validation et de toute modification du présent règlement intérieur.
Chaque adhérent a le devoir d’en prendre connaissance du présent règlement intérieur et de respecter ses articles.
Le Président
Michel Vaugelade
La Trésorière
Marie Catherine Noullez
La Secrétaire
Nathalie Guégan
Le 30 novembre 2025.
Dernière version validée le 30 novembre 2025.